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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
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ECHAPPEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECHAPPEMENT
SFEP, SaS

Numéro de dépôt :
1250923
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023
ECHAPPEMENT de SFEP

Présentation de la marque ECHAPPEMENT

Déposée le 8 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECHAPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48-50 Boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Lebon, SFEP domicilié(e) 48-50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.

La marque ECHAPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECHAPPEMENT est expirée depuis le 8 juillet 2023.

SFEP a également déposé les autres marques suivantes : FUT5 MAGAZINE LE FOOTBALL AUTREMENT , TELE PASSIONS , SUPER VW NATIONAL , REVUE DU SPORT AUTOMOBILE ECHAPPEMENT , L'ANNEE ECHAPPEMENT , TOP VTT , TELE TNT , COMBI , VTT MAGAZINE L'OFFICIEL DU VELO TOUT-TERRAIN , TELEMAG


SFEP, SaS - 48-50 Boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 333454148


Jean-Claude Lebon, SFEP - 48-50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Renouvellement sans limitation n°2021144 - Publication au BOPI 1994-15

Inscription - Transmission de propriété n°13314 - Publication au BOPI

Inscription le 25 février 1998 - Gage constitué n°250494 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription - Gage constitué n°37465 - Publication au BOPI

Inscription le 24 février 1998 - Gage radié n°250363 - Publication au BOPI 1998-02-24

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245638 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 20 avril 2011 - Gage constitué n°547634 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533895 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Papier et article en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.