Déposée le 15 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-car concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 50, Boulevard Senard - 92210 - ST CLOUD - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Michel HOMMELL domicilié(e) 50 boulevard Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque e-car concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFEP, SAS - 50, Boulevard Senard - 92210 - ST CLOUD - France
SFEP, Michel HOMMELL - 50 boulevard Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709818 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).
Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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