Déposée le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AUTO QUINZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Hommell, SFEP domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
La marque AUTO QUINZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFEP, Sas - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France
Michel Hommell, SFEP - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; clés USB ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; représentations et reproductions graphiques ; journaux de bandes dessinées ; almanachs. Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forum en ligne, fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services d'agence de presse (communication) ; diffusion de vidéos ; transmission de films vidéo ; services de communication vidéo ; services de vidéographie interactive ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; transmission de son, de vidéo et d'information ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission et réception par radio ; services de communications par radio ; services de radiodiffusion ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; et fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêt de livres ; publications de livres ; édition ; édition et publication de journaux, revues, périodiques, magazines ; édition de livres ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques diffusées et consultables en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; formations pratiques (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; services de loisirs ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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