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Marques déposées par monsieur SFECCI Jean Pierre
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ORSTEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSTEEL
Monsieur SFECCI Jean Pierre
Monsieur SFECCI Daniel

Numéro de dépôt :
1749618
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
21/09/2000
ORSTEEL de SFECCI Jean Pierre

Présentation de la marque ORSTEEL

Déposée le 21 septembre 1990 par monsieur SFECCI Jean Pierre et monsieur SFECCI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ORSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur SFECCI Jean Pierre domicilié(e) 10, Avenue St Marguerite, 06000 Nice - France et monsieur SFECCI Daniel domicilié(e) 27 Avenue Pierre Emanuel, 06000 NICE - France.

La marque ORSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSTEEL est expirée depuis le 21 septembre 2000.


Monsieur SFECCI Jean Pierre - 10, Avenue St Marguerite, 06000 Nice - France

Monsieur SFECCI Daniel - 27 Avenue Pierre Emanuel, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Accessoires de décoration ou d'aménagement pour la maison en particulier: accessoires de mobilier à savoir, poignées, boutons, main courante métallique, repose pied meuble

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.