Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFDPL MAISONS DE CLAIRE
/
Mdc MAISONS DE CLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mdc MAISONS DE CLAIRE
SFDPL MAISONS DE CLAIRE SA

Numéro de dépôt :
3008357
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010
Mdc MAISONS DE CLAIRE de SFDPL MAISONS DE CLAIRE

Présentation de la marque Mdc MAISONS DE CLAIRE

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SFDPL MAISONS DE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mdc MAISONS DE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFDPL MAISONS DE CLAIRE domicilié(e) 75, AVENUE DE BELLAC, 87330 MEZIERES-SUR-ISSOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 600 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SFDPL MAISONS DE CLAIRE - France.

La marque Mdc MAISONS DE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mdc MAISONS DE CLAIRE est expirée depuis le 14 février 2010.


SFDPL MAISONS DE CLAIRE SA - 75, AVENUE DE BELLAC, 87330 MEZIERES-SUR-ISSOIRE - France - SIREN 409600251


SA SFDPL MAISONS DE CLAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Constructions.