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Marques déposées par SFDO
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Ostéopathe (s) exclusif (s)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ostéopathe (s) exclusif (s)
SFDO, Syndicat

Numéro de dépôt :
3778694
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Ostéopathe (s) exclusif (s) de SFDO

Présentation de la marque Ostéopathe (s) exclusif (s)

Déposée le 2 novembre 2010 par SFDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ostéopathe (s) exclusif (s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est SFDO, Syndicat domicilié(e) 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFDO domicilié(e) 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France.

La marque Ostéopathe (s) exclusif (s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ostéopathe (s) exclusif (s) est expirée depuis le 2 novembre 2020.

SFDO a également déposé les autres marques suivantes : Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) , DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS , Exclusivement ostéopathe(s) , Ostéopolis / Ostéopôle création(s) , OSTEOPATHE EXCLUSIF FFO EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE FEDERATION FRANCAISE DE L OSTEOPATHIE , Ostéopathie exclusive , Ostéopathe(s) en exercice exclusif , Fédération Des Ostéopathes Exclusifs (FDOE) , Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) , DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive)


SFDO, Syndicat - 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France


SFDO - 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565443 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.