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Marques déposées par SFDO
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Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE)
SFDO, Syndicat

Numéro de dépôt :
3778686
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) de SFDO

Présentation de la marque Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE)

Déposée le 2 novembre 2010 par SFDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est SFDO, Syndicat domicilié(e) 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFDO domicilié(e) 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France.

La marque Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) est expirée depuis le 2 novembre 2020.

SFDO a également déposé les autres marques suivantes : DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS , Exclusivement ostéopathe(s) , Ostéopolis / Ostéopôle création(s) , OSTEOPATHE EXCLUSIF FFO EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE FEDERATION FRANCAISE DE L OSTEOPATHIE , Ostéopathie exclusive , Ostéopathe(s) en exercice exclusif , Fédération Des Ostéopathes Exclusifs (FDOE) , Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) , DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) , Ostéopathe DE O (Diplôme Exclusif en Ostéopathie)


SFDO, Syndicat - 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France


SFDO - 13 rue Dulac - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565440 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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