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Marques déposées par SFDO
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Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO)
SFDO, Syndicat

Numéro de dépôt :
3783891
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) de SFDO

Présentation de la marque Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO)

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par SFDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est SFDO, Syndicat domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFDO domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

La marque Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) est expirée depuis le 22 novembre 2020.

SFDO a également déposé les autres marques suivantes : Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) , DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS , Exclusivement ostéopathe(s) , Ostéopolis / Ostéopôle création(s) , OSTEOPATHE EXCLUSIF FFO EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE FEDERATION FRANCAISE DE L OSTEOPATHIE , Ostéopathie exclusive , Ostéopathe(s) en exercice exclusif , Fédération Des Ostéopathes Exclusifs (FDOE) , DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) , Ostéopathe DE O (Diplôme Exclusif en Ostéopathie)


SFDO, Syndicat - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


SFDO - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.