Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive)
SFDO, Syndicat

Numéro de dépôt :
3784925
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2020
DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) de SFDO

Présentation de la marque DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive)

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par SFDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est SFDO, Syndicat domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFDO domicilié(e) 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France.

La marque DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEOE (Diplôme Européen en Ostéopathie Exclusive) est expirée depuis le 24 novembre 2020.

SFDO a également déposé les autres marques suivantes : Ostéopathe(s) à titre exclusif (OTE) , DOE (DIPLOME(E), OSTEOPATHE EXCLUSIF) EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE EXCLUSIVEMENT POUR TOUS , Exclusivement ostéopathe(s) , Ostéopolis / Ostéopôle création(s) , OSTEOPATHE EXCLUSIF FFO EXCLUSIVEMENT OSTEOPATHE FEDERATION FRANCAISE DE L OSTEOPATHIE , Ostéopathie exclusive , Ostéopathe(s) en exercice exclusif , Fédération Des Ostéopathes Exclusifs (FDOE) , Haut Conseil de la Déontologie en Ostéopathie (HCDO) , Ostéopathe DE O (Diplôme Exclusif en Ostéopathie)


SFDO, Syndicat - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


SFDO - 13 Rue Dulac - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.