Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Colis Breton
SFD, SARL

Numéro de dépôt :
4322861
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon Colis Breton de SFD

Présentation de la marque Mon Colis Breton

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Colis Breton »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFD domicilié(e) 1 Rue André Chénier - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 372 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFD, M. Philippe QUINTON domicilié(e) 1 Rue André Chénier - 35500 - VITRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SFD a également déposé les autres marques suivantes : INTER DUCO , DUCOCREPI , SFD TM , AXE AUTO COULEURS SYSTEME , aloha , OKAZOU , GAMEPHONE , TRITORGA , DUCOSOL , RAPIDEX


SFD, SARL - 1 Rue André Chénier - 35500 - VITRE - France - SIREN 820372126


SFD, M. Philippe QUINTON - 1 Rue André Chénier - 35500 - VITRE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738364 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.