Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE
SFD Société Francophone du Diabète, association déclarée

Numéro de dépôt :
4087562
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE de SFD Société Francophone du Diabète

Présentation de la marque SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la société SFD Société Francophone du Diabète auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la société SFD Société Francophone du Diabète domicilié(e) 88 rue de la roquette - 75544 - Paris Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 995 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Francophone du Diabète, M. Grégory Nougaret domicilié(e) 88 rue de la roquette - 75544 - Paris Cedex 11 - France.

La marque SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE est expirée depuis le 29 avril 2024.


SFD Société Francophone du Diabète, association déclarée - 88 rue de la roquette - 75544 - Paris Cedex 11 - France - SIREN 404995110


Société Francophone du Diabète, M. Grégory Nougaret - 88 rue de la roquette - 75544 - Paris Cedex 11 - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques.