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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFC JARDIBRIC
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RAIN SCAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIN SCAPE
SFC JARDIBRIC (SA)

Numéro de dépôt :
96645394
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque RAIN SCAPE

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SFC JARDIBRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAIN SCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFC JARDIBRIC domicilié(e) BP 81 - Rue Henri Dunant ZI INGRE, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFC JARDIBRIC - France.

La marque RAIN SCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIN SCAPE est expirée depuis le 1 octobre 2006.

SFC JARDIBRIC a également déposé les autres marques suivantes : RAIN CENTER , AQUA FLEX , AQUAPRO , JARDIBRIC , AQUA CENTER , AQUA GOUT'


SFC JARDIBRIC (SA) - BP 81 - Rue Henri Dunant ZI INGRE, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France


SFC JARDIBRIC - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279927 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.