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Marques déposées par SFC GROUPE
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#MADOC+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

#MADOC+
SFC GROUPE

Numéro de dépôt :
4413849
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
#MADOC+ de SFC GROUPE

Présentation de la marque #MADOC+

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par SFC GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #MADOC+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est SFC GROUPE domicilié(e) 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque #MADOC+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #MADOC+ arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SFC GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SFC viticole , AFTER DE LA COMPTA , after de la compta , #MAPAIE+ , #MADOC+ , FIDANCE , Café Compta , AFTER DE LA TECH , FACIL'RH , FACIL'RECRUT


SFC GROUPE - 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Logiciel et progiciel de gestion des ressources humaines des entreprises. Logiciels et progiciels de gestion, de préparation, et d'élaboration des feuilles de paies et des déclarations sociales. Applications mobiles interactives utilisables sur téléphone, smartphone, tablette, ordinateur permettant la gestion des ressources humaines des entreprises en particulier l'élaboration et la gestion des paies et des déclarations sociales ;

Services d'expertise comptable. Service de commissariat aux comptes, missions de commissariat aux comptes et aux apports. Audit contractuel (organisation des affaires) ; évaluations d 'entreprises (évaluations comptables d'entreprises). Consultations et études économique ou administratif ayant un rapport direct avec des travaux comptables. Révision des comptes. Consultation pour l 'établissement de déclarations fiscales et établissement de déclarations fiscales pour des tiers. Conseils d 'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; aide à la direction des affaires. Conseil en gestion d'entreprise, organisation commerciale. Expertises en affaires et estimations en affaires commerciales ;

Services d'audit d'organisation des affaires. Conseil fiscal. Consultations, études et travaux d'ordre fiscal ayant un rapport direct avec des travaux comptables. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Services d 'établissement d'expertises fiscales. Conseil en matière d'impôts ; services d'audit en matière d'impôts Services de liquidation d'entreprises (affaires financières). Services fiduciaires. Services de conseils en matière financière, de financement d'entreprises. Analyses financières ;

Services d'assistance en matière de litiges dans les domaines de la comptabilité, des expertises comptables judiciaires, économiques, financières. Services d'arbitrage. Services de médiation (conseil) pour individus et entreprises. Audit contractuel (en matière juridique). Services d'expertises judiciaires. Consultations, études et travaux d'ordre juridique ayant un rapport direct avec des travaux comptables.