Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE SFC
SFC GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4365689
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
GROUPE SFC de SFC GROUPE

Présentation de la marque GROUPE SFC

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) SFC GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE SFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFC GROUPE domicilié(e) 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 431 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GROUPE SFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SFC arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SFC GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SFC viticole , AFTER DE LA COMPTA , after de la compta , #MAPAIE+ , #MADOC+ , FIDANCE , Café Compta , AFTER DE LA TECH , FACIL'RH , FACIL'RECRUT


SFC GROUPE, Société anonyme - 18 avenue Félix Faure - 69007 - LYON - France - SIREN 504431362


Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Services d'expertise comptable. Service de commissariat aux comptes, missions de commissariat aux comptes et aux apports. Audit contractuel (organisation des affaires) ; évaluations d 'entreprises (évaluations comptables d'entreprises). Consultations et études économique ou administratif ayant un rapport direct avec des travaux comptables. Révision des comptes. Consultation pour l 'établissement de déclarations fiscales et établissement de déclarations fiscales pour des tiers. Conseils d 'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires. Conseil en gestion d entreprise, organisation commerciale. Expertises en affaires et estimations en affaires commerciales ;

Services d'audit d'organisation des affaires. Conseil fiscal. Consultations, études et travaux d'ordre fiscal ayant un rapport direct avec des travaux comptables. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Services d 'établissement d expertises fiscales. Services en matière d'impôts ; services d'audit en matière d'impôts Services de liquidation d'entreprises (affaires financières). Services fiduciaires. Services de conseils en matière financière, de financement d'entreprises. Analyses financières ;

Services d'assistance en matière de litiges dans les domaines de la comptabilité, des expertises comptables judiciaires, économiques, financières. Services d'arbitrage. Services de médiation (conseil) pour individus et entreprises. Audit contractuel (en matière juridique). Services d'expertises judiciaires. Consultations, études et travaux d'ordre juridique ayant un rapport direct avec des travaux comptables.