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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFATE ET COMBIER
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TOUSOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUSOIE
SFATE ET COMBIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514353
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque TOUSOIE

Déposée le 29 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFATE ET COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUSOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFATE ET COMBIER domicilié(e) 8 Chemin du Stade, DOISSIN, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 943 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUSOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUSOIE est expirée depuis le 29 mars 2024.

SFATE ET COMBIER a également déposé les autres marques suivantes : MICROSOIE , PHILEE D'ASTRE , MAISON COMBIER


SFATE ET COMBIER, Société par Actions Simplifiée - 8 Chemin du Stade, DOISSIN, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE - France - SIREN 388943144


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 24 février 2004 - Changement d'adresse n°387742 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 24 février 2004 - Changement de nature juridique n°387743 - Publication au BOPI 2004-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2258884 - Publication au BOPI 2004-02-24

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547529 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Tissus en soie.Articles vestimentaires en soie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.