Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFAS SOCIETE DE FABRICATION D'ARTICLES SANITAIRES
/
GARANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANT
SFAS SOCIETE DE FABRICATION D'ARTICLES SANITAIRES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96628122
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque GARANT

Déposée le 31 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFAS SOCIETE DE FABRICATION D'ARTICLES SANITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFAS SOCIETE DE FABRICATION D'ARTICLES SANITAIRES domicilié(e) 7 rue d'Alsace, 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 736 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque GARANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANT est expirée depuis le 31 mai 2006.


SFAS SOCIETE DE FABRICATION D'ARTICLES SANITAIRES (Société à Responsabilité Limitée) - 7 rue d'Alsace, 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 404736944


CABINET NUSS - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286796 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Poignée de baignoire (métallique); patères (crochets) métalliques pour vêtements; barres murales métalliques.Appareils d'éclairage, appliques lumineuses; appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Glaces (miroirs) de salles de bains et, plus généralement, glaces (miroirs); meubles de salles de bains et, plus généralement meubles; tablettes pour ustensiles de bain, de douche et de toilette; patères (crochets) non métalliques pour vêtements; barres murales non métalliques.Porte-gobelet, porte-verre, porte-savon, porte-serviette, porte-éponge, dévideurs pour rouleaux de papier hygiénique, pot à balai et brosse pour toilettes, balai et brosse pour toilette; poignée de baignoire (non métallique); corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux). Cendriers, porte-cigarettes et porte-cigares (non en métaux précieux)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.