Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT VAMPIRE
SFAR Joann
GUY DELCOURT PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3257276
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
PETIT VAMPIRE de SFAR Joann

Présentation de la marque PETIT VAMPIRE

Déposée le 17 novembre 2003 par SFAR Joann et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT VAMPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont SFAR Joann domicilié(e) 108, boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) 54, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.

La marque PETIT VAMPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT VAMPIRE est expirée depuis le 17 novembre 2013.


SFAR Joann - 108, boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France

GUY DELCOURT PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée - 54, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données et/ou des images ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores ; cassettes vidéo ; cédéroms ; films pour l'enregistrement des sons ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion (y compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe) ; pellicules (films) impressionnées ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; articles de lunetterie et étuis de lunettes ; ceintures et gilets de natation, flotteurs pour la natation. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés de la bande dessinée et du dessin animé (programme audiovisuel) dénommés « PETIT VAMPIRE ». Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, périodiques, affiches, albums, calendriers, carnets, cartes, faire-parts, papiers cadeaux, revues, brochures, catalogues, dessins, reproductions graphiques ; linge de table ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), y compris crayons, stylos, gommes à effacer ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage et/ou le modelage. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés de la bande dessinée et du dessin animé (programme audiovisuel) dénommés « PETIT VAMPIRE ». Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés de la bande dessinée et du dessin animé (programme audiovisuel) dénommés « PETIT VAMPIRE ».

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].