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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN
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INOTRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOTRAL
SFAN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97692140
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2017

Présentation de la marque INOTRAL

Déposée le 18 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOTRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN domicilié(e) 3595 Route de Tournai,59501 DOUAI (dossier no 2343583) - 59501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE (SFAN) domicilié(e) 3595 Route de Tournai, BP 70023,59501 DOUAI CEDEX (dossier no 2343583) - 59501 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOTRAL est expirée depuis le 18 août 2017.

SFAN a également déposé les autres marques suivantes : LIVERCAN , FRADIASE , SALIGESINE , OLIGO-PHARE


SFAN Société par Actions Simplifiée - 3595 Route de Tournai,59501 DOUAI (dossier no 2343583) - 59501 - France - SIREN 320673593


SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE (SFAN) - 3595 Route de Tournai, BP 70023,59501 DOUAI CEDEX (dossier no 2343583) - 59501 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486677 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343583 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.