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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN LABORATOIRE
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INOSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOSPRAY
SFAN LABORATOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
1605803
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
20/07/2020

Présentation de la marque INOSPRAY

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « INOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN LABORATOIRE domicilié(e) 13 rue des rainettes - 61150 - RANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFAN LABORATOIRE, GUIGOU Isabelle domicilié(e) 13 rue des Rainettes - 61150 - RANES - France.

La marque INOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOSPRAY est expirée depuis le 20 juillet 2020.

SFAN LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO-PHARE , CANIBIO , ECODOSE , VIRUSYL


SFAN LABORATOIRE, SAS - 13 rue des rainettes - 61150 - RANES - France - SIREN 320673593


SFAN LABORATOIRE, GUIGOU Isabelle - 13 rue des Rainettes - 61150 - RANES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2000 n°2179097 - Publication au BOPI 2000-07-21

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446681 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543235 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543236 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.