SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie, sas
Numéro de dépôt :
3307975
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024
Présentation de la marque SFAN INOTRAL
Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFAN INOTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 Rue des rainettes - 61150 - RANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 673 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie domicilié(e) 13 Rue des rainettes - 61150 - RANES - France.
La marque SFAN INOTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFAN INOTRAL est expirée depuis le 2 août 2024.
SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie, sas - 13 Rue des rainettes - 61150 - RANES - France - SIREN 320673593
SFAN LABORATOIRE Société de Façonnage de Normandie - 13 Rue des rainettes - 61150 - RANES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2565559 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, fongicides, herbicides, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes, parasiticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. Services d'agriculture, d'horticulture services vétérinaires, jardinage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SFAN INOTRAL"
