SFAM, SAS SFAM – Société Française d'Assurances Multirisques, SAS
Numéro de dépôt :
3955772
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
Présentation de la marque SFAM SOCIÉTÉ FRANÇAISE d'ASSURANCES
Déposée le 24 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAM et la société SFAM – Société Française d'Assurances Multirisques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFAM SOCIÉTÉ FRANÇAISE d'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAM domicilié(e) 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société SFAM – Société Française d'Assurances Multirisques domicilié(e) 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFAM, M. COTTE Olivier domicilié(e) 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.
La marque SFAM SOCIÉTÉ FRANÇAISE d'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955772.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFAM SOCIÉTÉ FRANÇAISE d'ASSURANCES est expirée depuis le 24 octobre 2022.
SFAM a également déposé les autres marques suivantes : CELSIDE , SFAM , SFAM
SFAM, SAS - 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 4
SFAM – Société Française d'Assurances Multirisques, SAS - 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 4
SFAM, M. COTTE Olivier - 11 avenue de la Déportation - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SFAM SOCIÉTÉ FRANÇAISE d'ASSURANCES"
