SFAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3711520
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2030
Présentation de la marque SFAM
Déposée le 8 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFAM domicilié(e) 1 rue Camille Claudel - 26100 - Romans-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 736 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aklea, M. Bazaille Gilles domicilié(e) 29 rue de Bonnel, Cedex 03 - 69442 - Lyon - France.
La marque SFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 rue Camille Claudel - 26100 - Romans-sur-Isère - France - SIREN 424736213
Aklea, M. Bazaille Gilles - 29 rue de Bonnel, Cedex 03 - 69442 - Lyon - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738998 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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