PASS-LAB
Présentation de la marque PASS-LAB
Déposée le 30 mai 2012 par la société SFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASS-LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS-LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-LAB est expirée depuis le 30 mai 2022.
SFAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 11 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664611 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688949 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15