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Marques déposées par SFAC SOCIETE DES FOURS A CHAUX
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PAVE ROMAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAVE ROMAIN
SFAC SOCIETE DES FOURS A CHAUX

Numéro de dépôt :
93461097
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PAVE ROMAIN

Déposée le 23 mars 1993 par SFAC SOCIETE DES FOURS A CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE ROMAIN »

Le déposant est SFAC SOCIETE DES FOURS A CHAUX, domicilié(e) 42, BD Gaston Ramon, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFAC (Société des Fours à Chaux) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


SFAC SOCIETE DES FOURS A CHAUX - 42, BD Gaston Ramon, 49000 ANGERS - France


SFAC (Société des Fours à Chaux) - France


Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Pavés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.