Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SFA-PAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVA PUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFA-PAR domicilié(e) 8, RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2219210) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2219210) - 75116 - France.
La marque NOVA PUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA PUMP est expirée depuis le 17 avril 2012.
SFA-PAR, SOCIETE ANONYME - 8, RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2219210) - 75002 - France - SIREN 582045209
CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2219210) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16
Inscription le 9 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344047 - Publication au BOPI 2002-04-09
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219210 - Publication au BOPI 2002-04-15
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Un appareil ou boitier équipé d'une pompe centrifuge destiné à faire évacuer les eaux vannes ou les eaux usées émanent d'un WC ou d'un ou deux lavabos, récipient ou similaire en particulier, appareis d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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