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Marques déposées par SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE
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FORMACEUTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMACEUTIC
SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3297203
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2024
FORMACEUTIC de SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE

Présentation de la marque FORMACEUTIC

Déposée le 8 juin 2004 par SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMACEUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE domicilié(e) 49 rue Maréchal Leclerc - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SEZNEC LE VELLY DOMINIK domicilié(e) 49 rue Maréchal Leclerc - 56000 - VANNES - France.

La marque FORMACEUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMACEUTIC est expirée depuis le 8 juin 2024.


SEZNEC LE VELLY DOMINIQUE - 49 rue Maréchal Leclerc - 56000 - VANNES - France


Mme SEZNEC LE VELLY DOMINIK - 49 rue Maréchal Leclerc - 56000 - VANNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553979 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

– éducation. – enseignement. – formation professionnelle des adultes.