Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boulet Doré
SEZILLE Brigitte Augustine Leone
VILAIN FRANCIS HENRI JULIEN

Numéro de dépôt :
99810509
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque Boulet Doré

Déposée le 1 septembre 1999 par SEZILLE Brigitte Augustine Leone et VILAIN FRANCIS HENRI JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boulet Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Les déposants sont SEZILLE Brigitte Augustine Leone, domicilié(e) 502 RUE DE LA PORTE VERTE, 76320 CAUDEBEC les Elbeuf - France et VILAIN FRANCIS HENRI JULIEN, domicilié(e) 502 RUE DE LA PORTE VERTE, 76320 CAUDEBEC les ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEZILLE BRIGITTE - France.

La marque Boulet Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boulet Doré est expirée depuis le 1 septembre 2009.


SEZILLE Brigitte Augustine Leone - 502 RUE DE LA PORTE VERTE, 76320 CAUDEBEC les Elbeuf - France

VILAIN FRANCIS HENRI JULIEN - 502 RUE DE LA PORTE VERTE, 76320 CAUDEBEC les ELBEUF - France


SEZILLE BRIGITTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Broderies prêt à broder, broderies, dentelles, rubans brodés. Télécommunications. Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.