Déposée le 10 février 2005 par monsieur SEZEN Gultekin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « IMPOTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est monsieur SEZEN Gultekin domicilié(e) 140 Rue de la bresse,01400 NEUVILLE LES DAMES - 01400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEZEN Gultekin domicilié(e) 140 Rue de la bresse,01400 NEUVILLE LES DAMES - 01400 - France.
La marque IMPOTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPOTYS est expirée depuis le 10 février 2015.
Mr SEZEN Gultekin - 140 Rue de la bresse,01400 NEUVILLE LES DAMES - 01400 - France
Mr SEZEN Gultekin - 140 Rue de la bresse,01400 NEUVILLE LES DAMES - 01400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Agences d'information commerciales ; Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; Analyse du prix de revient ; Bureau de placement ; Comptabilité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; Consultation pour les questions de personnel ; Consultation professionnelle d'affaires ; Estimation en affaires commerciales ; Etablissement de déclarations fiscales ; Etude de marché ; Expertises en affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Informations d'affaires ; Investigations pour affaires ; Mise à jour de documentation publicitaire ; Préparation de feuilles de paye ; Recherche de marché ; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; Recherches pour affaires ; Recueil de données dans un fichier central ; Renseignements d'affaires ; Services de conseils pour la direction des affaires ; Systématisation de données dans un fichier central. Actuariat ; affacturage ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affermage de biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; Agences de recouvrement de créances ; agences immobilières ; analyse financière ; assurances ; constitution de capitaux ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; cote en bourse ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en bourse ; estimation numismatique ; estimations financières (assurances, banques) ; estimations fiscales ; estimations immobilieres ; établissement de baux ; évaluation de biens immobiliers ; expertises fiscales ; gérance de biens immobiliers ; gérance de fortunes ; gérance d'immeubles ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; investissement de capitaux ; opérations de change ; paiement par acomptes ; services fiduciaires. Communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; architecture ; arpentage ; conception de systèmes informatiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en construction ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matières d'ordinateurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; installation de logiciels ; levés de terrain ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; planification en matière d'urbanisme ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Recherches légales ; recherches techniques ; recherche judiciaires ; reconstitution de bases de données ; services d'arbitrage ; services de contentieux ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IMPOTYS"