Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales
Madame SÈZE Claudette

Numéro de dépôt :
3174555
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2012
ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales de SÈZE Claudette

Présentation de la marque ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales

Déposée le 11 juillet 2002 par madame SÈZE Claudette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est madame SÈZE Claudette domicilié(e) 29 allée des Abeilles,91170 VIRY-CHATILLON - 91170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SÈZE Claudette domicilié(e) 29 allée des Abeilles,91170 VIRY-CHATILLON - 91170 - France.

La marque ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANVIS Agence Nationale pour la Valorisation des Initiatives Sociétales est expirée depuis le 11 juillet 2012.


Madame SÈZE Claudette - 29 allée des Abeilles,91170 VIRY-CHATILLON - 91170 - France


Madame SÈZE Claudette - 29 allée des Abeilles,91170 VIRY-CHATILLON - 91170 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390695 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Organisation et conduite de séminaires, conférences, colloques. Organisation d'expositions à but culturel, éducatif et de loisirs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Edition de livres, revues, documents. Transmission d'informations ou de données par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.