Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEZ
/
BROCANTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCANTINE
EURL SEZ

Numéro de dépôt :
4356459
Date de dépôt :
22/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2027
BROCANTINE de SEZ

Présentation de la marque BROCANTINE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEZ domicilié(e) 266 roger salengro - 59830 - cysoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eurl sez, frederic sez domicilié(e) 266 AVENUE roger salengro - 59830 - CYSOING - France.

La marque BROCANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCANTINE arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.


EURL SEZ - 266 roger salengro - 59830 - cysoing - France


eurl sez, frederic sez - 266 AVENUE roger salengro - 59830 - CYSOING - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736626 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Restauration de mobilier ;

Architecture  ; décoration intérieure  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'¿uvres d'art ;

Services de restauration (alimentation)  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers.