Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEPPAZ
M. Seyvos Eric
Mle Seyvos Florence
M. Seyvos Jean-Pierre
Mme Teppaz Michèle
M. Seyvos Paul

Numéro de dépôt :
4222280
Date de dépôt :
01/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2025
TEPPAZ de Seyvos Eric

Présentation de la marque TEPPAZ

Déposée le 1 novembre 2015 par monsieur Seyvos Eric, mademoiselle Seyvos Florence, monsieur Seyvos Jean-Pierre, madame Teppaz Michèle, monsieur Seyvos Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEPPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Seyvos Eric domicilié(e) 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France, mademoiselle Seyvos Florence domicilié(e) 28 rue Antoine de st Exupéry - 78360 - MONTESSON - France, monsieur Seyvos Jean-Pierre domicilié(e) 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France, madame Teppaz Michèle domicilié(e) 28 rue antoine de st Exupéry - 78360 - MONTESSON - France, monsieur Seyvos Paul domicilié(e) 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Seyvos Eric domicilié(e) 28 Rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France.

La marque TEPPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPPAZ arrivera à expiration en date du 1 novembre 2025.


M. Seyvos Eric - 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France

Mle Seyvos Florence - 28 rue Antoine de st Exupéry - 78360 - MONTESSON - France

M. Seyvos Jean-Pierre - 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France

Mme Teppaz Michèle - 28 rue antoine de st Exupéry - 78360 - MONTESSON - France

M. Seyvos Paul - 28 rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France


M. Seyvos Eric - 28 Rue Antoine de St Exupéry - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686061 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ;

Fourniture d'accès à un site Web et/ou une application à des fins promotionnelles ;

Divertissement ; production et mise à disposition de divertissement ; services d'édition musicale ; informations en matière de divertissement musical et de divertissement, également en ligne à partir d'une base de données informatique ou par le biais d'Internet ou d'autres réseaux de communication, y compris sans fil, par câble ou par satellite ; production de spectacles de divertissement en direct ; organisation, production et présentation de jeux de questions-réponses ; événements sportifs ; spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scène, spectacles de théâtre, concerts, spectacles en direct et autres événements récréatifs et culturels auxquels participe le public ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique, d'Internet ou d'autres réseaux de communications, y compris sans fil, par câble ou par satellite ; informations et conseils concernant les services précités.