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Marques déposées par SEYVE DANIEL
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TOITURE ANTICHALEUR ISOLANTE.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOITURE ANTICHALEUR ISOLANTE.
SEYVE DANIEL

Numéro de dépôt :
92412294
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque TOITURE ANTICHALEUR ISOLANTE.

Déposée le 28 janvier 1992 par SEYVE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TOITURE ANTICHALEUR ISOLANTE. »

Le déposant est SEYVE DANIEL, domicilié(e) No6 LOU MIRADOU, 34160 ST DREZERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYVE DANIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

SEYVE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOITURE BIOCLIMATIQUE , VERANDA BIOCLIMATIQUE , MICROBILLES SAGEX


SEYVE DANIEL - No6 LOU MIRADOU, 34160 ST DREZERY - France


SEYVE DANIEL - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265436 - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1998-10-26

Elément de toiture avec produit isolant soit microbilles soit lattes F

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.