Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'enveloppe officielle du Père Noël "L'enveloppe officielle du Père Noël"
SEYS PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3174960
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/07/2012
L\'enveloppe officielle du Père Noël \

Présentation de la marque L'enveloppe officielle du Père Noël "L'enveloppe officielle du Père Noël"

Déposée le 18 juillet 2002 par SEYS PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « L'enveloppe officielle du Père Noël "L'enveloppe officielle du Père Noël" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est SEYS PHILIPPE domicilié(e) LE BOIS DE LA BECASSE,16290 ST SATURNIN - 16290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SEYS domicilié(e) LE BOIS DE LA BECASSE,16290 ST SATURNIN - 16290 - France.

La marque L'enveloppe officielle du Père Noël "L'enveloppe officielle du Père Noël" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'enveloppe officielle du Père Noël "L'enveloppe officielle du Père Noël" est expirée depuis le 18 juillet 2012.

SEYS PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ed'n edition nature , La lettre officielle du Père Noël


SEYS PHILIPPE - LE BOIS DE LA BECASSE,16290 ST SATURNIN - 16290 - France


PHILIPPE SEYS - LE BOIS DE LA BECASSE,16290 ST SATURNIN - 16290 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406196 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Papier, carton. Classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou la ménage ; matériel pour les artistes ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons – services d'abonnement de journaux pour des tiers – conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps sur tout moyen de communication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).