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Marques déposées par monsieur SEYRAT PHILIPPE
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sorbonne papeterie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

sorbonne papeterie
M. SEYRAT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3702873
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/01/2030
sorbonne papeterie de SEYRAT PHILIPPE

Présentation de la marque sorbonne papeterie

Déposée le 6 janvier 2010 par monsieur SEYRAT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « sorbonne papeterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est monsieur SEYRAT PHILIPPE domicilié(e) 27 RUE ARSON - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SEYRAT PHILIPPE domicilié(e) 27 RUE ARSON - 06300 - NICE - France.

La marque sorbonne papeterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sorbonne papeterie arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

SEYRAT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : PCOKAZ


M. SEYRAT PHILIPPE - 27 RUE ARSON - 06300 - NICE - France


M. SEYRAT PHILIPPE - 27 RUE ARSON - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 16 février 2016 - Concession de licence n°662890 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737870 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.