Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA METAIRIE
SEYRAC MARIE-CLAUDE

Numéro de dépôt :
96623290
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque CHATEAU DE LA METAIRIE

Déposée le 24 avril 1996 par SEYRAC MARIE-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA METAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est SEYRAC MARIE-CLAUDE domicilié(e) Lieu-dit PICROUJET - 33490 - SAINT MARTIAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEYRAC MARIE-CLAUDE domicilié(e) Lieu-dit PICROUJET - 33490 - SAINT MARTIAL - France.

La marque CHATEAU DE LA METAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA METAIRIE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.


SEYRAC MARIE-CLAUDE - Lieu-dit PICROUJET - 33490 - SAINT MARTIAL - France


SEYRAC MARIE-CLAUDE - Lieu-dit PICROUJET - 33490 - SAINT MARTIAL - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312411 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617356 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA METAIRIE