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Marques déposées par l'association loi 1901 SEYR LIVRES
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LA CHARITÉ SUR LIVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARITÉ SUR LIVRES
SEYR LIVRES (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3017074
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque LA CHARITÉ SUR LIVRES

Déposée le 20 mars 2000 par l'association loi 1901 SEYR LIVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARITÉ SUR LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 SEYR LIVRES domicilié(e) 12 BIS RUE DU PONT, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYR LIVRES - France.

La marque LA CHARITÉ SUR LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARITÉ SUR LIVRES est expirée depuis le 20 mars 2010.

SEYR LIVRES a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARITÉ SUR LOIRE CITÉ DU LIVRE , LA CHARITÉ SUR LOIRE VILLE DU LIVRE


SEYR LIVRES (association loi de 1901) - 12 BIS RUE DU PONT, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE - France


SEYR LIVRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vieux papiers Produits de l'imprimerie Reliures Photographies Gravures et dessins Livres anciens Livres modernes, neufs ou d'occasion. Service d'édition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.