Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHAGNASSES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
SEYNAT JEAN

Numéro de dépôt :
1193890
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque DOMAINE LES CHAGNASSES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 15 janvier 1982 par SEYNAT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LES CHAGNASSES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEYNAT JEAN, domicilié(e) Domaine les Chagnasses, MARCHESSEAU, 33500 NEAC (dossier no 2000290) - France.

La marque DOMAINE LES CHAGNASSES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES CHAGNASSES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 15 janvier 2002.


SEYNAT JEAN - Domaine les Chagnasses, MARCHESSEAU, 33500 NEAC (dossier no 2000290) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1992 n°2000290 - Publication au BOPI 1992-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 17 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61332 - Publication au BOPI 1992-03-17

Vin.