Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Poulim'D'or LE POULET JAUNE DES CORDONS-BLEUS
SEYNAEVE MICHEL
Numéro de dépôt :
3374167
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque Poulim'D'or LE POULET JAUNE DES CORDONS-BLEUS
Déposée le 4 août 2005 par SEYNAEVE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Poulim'D'or LE POULET JAUNE DES CORDONS-BLEUS »
Le déposant est SEYNAEVE MICHEL domicilié(e) 32/3 rue Hocedez B 7700 LUINGNE,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYNAEVE MICHEL domicilié(e) 32/3 rue HOCEDEZ B 7700 LUINGNE,BELGIQUE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEYNAEVE MICHEL - 32/3 rue Hocedez B 7700 LUINGNE,BELGIQUE - Belgique
SEYNAEVE MICHEL - 32/3 rue HOCEDEZ B 7700 LUINGNE,BELGIQUE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444000 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448085 - Publication au BOPI 2007-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Gibier et volailles. Animaux vivants. Service d'agriculture. Elevage d'animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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