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Marques déposées par SEYNAEVE Michel
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LA POMDAMI L.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMDAMI L.M.
SEYNAEVE Michel

Numéro de dépôt :
94520840
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque LA POMDAMI L.M.

Déposée le 17 mai 1994 par SEYNAEVE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMDAMI L.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est SEYNAEVE Michel, domicilié(e) Rue du Congo 234 B-7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques LAZARUS - France.

La marque LA POMDAMI L.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMDAMI L.M. est expirée depuis le 17 mai 2004.

SEYNAEVE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Poulim'D'or LE POULET JAUNE DES CORDONS-BLEUS , La Belle des Flandres


SEYNAEVE Michel - Rue du Congo 234 B-7700 MOUSCRON BELGIQUE - Belgique


Jacques LAZARUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, conserves.Fruits et Légumes Frais.Boissons de fruits et jus de fruits, Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.