Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle des Flandres
SEYNAEVE MICHEL SEYNAEVE Serge
Numéro de dépôt :
3412438
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque La Belle des Flandres
Déposée le 27 février 2006 par SEYNAEVE MICHEL et SEYNAEVE Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « La Belle des Flandres »
Les déposants sont SEYNAEVE MICHEL domicilié(e) 32/3 rue Hocedey B 7700 LUINGNE - France et SEYNAEVE Serge domicilié(e) rue Trieu du Pape Templenne B. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYNAEVE MICHEL domicilié(e) 32/3 rue Hacedey B 7700 LUINGNE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEYNAEVE MICHEL - 32/3 rue Hocedey B 7700 LUINGNE - France
SEYNAEVE Serge - rue Trieu du Pape Templenne B. - France
SEYNAEVE MICHEL - 32/3 rue Hacedey B 7700 LUINGNE - France
Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet total n°463499 - Publication au BOPI 2007-11-07
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Vehicules, cycles. Moteurs pour véhicules. Bieres, eaux minerales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres preparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits sodas, aperitifs sans alcool. Education, formation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes videos. Organisation de concours divertissement ; activites sportives et culturelles. Publication electronique et periodiques en ligne. Micro-editions.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Belle des Flandres"
