Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE
M. SEYDINA OUMAR DIEDHIOU

Numéro de dépôt :
4034798
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE de SEYDINA OUMAR DIEDHIOU

Présentation de la marque ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur SEYDINA OUMAR DIEDHIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur SEYDINA OUMAR DIEDHIOU domicilié(e) 05 rue Bon Hôtel - 05000 - Gap - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEYDINA OUMAR DIEDHIOU domicilié(e) 05 rue Bon Hôtel - 05000 - Gap - France.

La marque ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBATEC SAS POUR UNE GESTION ECOLOGIQUEMENT RATIONNELLE est expirée depuis le 24 septembre 2023.


M. SEYDINA OUMAR DIEDHIOU - 05 rue Bon Hôtel - 05000 - Gap - France


M. SEYDINA OUMAR DIEDHIOU - 05 rue Bon Hôtel - 05000 - Gap - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.