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Marques déposées par monsieur sextus jean luc
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TKC TWO KOMBINAISON CONCEPTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TKC TWO KOMBINAISON CONCEPTION
M. sextus jean luc
M. Fortune louis-joseph

Numéro de dépôt :
3938707
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TKC TWO KOMBINAISON CONCEPTION de sextus jean luc

Présentation de la marque TKC TWO KOMBINAISON CONCEPTION

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur sextus jean luc et monsieur Fortune louis-joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TKC TWO KOMBINAISON CONCEPTION »

Les déposants sont monsieur sextus jean luc domicilié(e) 19 eme regiment du génie, quartier joffre - 25000 - BESANCON ARMEE - France et monsieur Fortune louis-joseph domicilié(e) 5 a rue des cheneviéres - 25220 - THISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fortune louis-joseph domicilié(e) 5 a rue des cheneviéres - 25220 - THISE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25


M. sextus jean luc - 19 eme regiment du génie, quartier joffre - 25000 - BESANCON ARMEE - France

M. Fortune louis-joseph - 5 a rue des cheneviéres - 25220 - THISE - France


M. Fortune louis-joseph - 5 a rue des cheneviéres - 25220 - THISE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598558 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.