Déposée le 11 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEXTANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAI OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEXTANT domicilié(e) Z.I. de Babeuf, BP 145,76404 FECAMP CEDEX - 76404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 812 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Vincent DUROZEY SEXTANT SARL domicilié(e) Z.I. de Babeuf, BP 145,76404 FECAMP CEDEX - 76404 - France.
La marque QUAI OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEXTANT SARL - Z.I. de Babeuf, BP 145,76404 FECAMP CEDEX - 76404 - France - SIREN 434812947
Mr Vincent DUROZEY SEXTANT SARL - Z.I. de Babeuf, BP 145,76404 FECAMP CEDEX - 76404 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles et notamment, produits maritimes et fluviaux conservés, séchés, salés, fumés, congelés, surgelés, cuisinés et cuits. Services de restauration (alimentation) ; hôtellerie, hébergement temporaire ; cantines, services de traiteurs ; crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées, exploitation de terrain de camping.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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