Déposée le 20 janvier 1992 par SEXTANT OVERSEAS LIMITED (SRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RM BMC MCPC MCSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est SEXTANT OVERSEAS LIMITED (SRL), domicilié(e) 3 Fitzwilliam Place - Dublin REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOLACCI ANNE MARIE - France.
La marque RM BMC MCPC MCSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 décembre 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°291206 - Publication au BOPI 1999-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Joaillerie,bijouterie,pierres précieuses,horlogerie Cuir et imitation du cuir,malles et valises,parapluies,sellerie Vêtements,chaussures,chapellerie Boissons alcooliques Publicité,gestion des affaires
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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