Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTEM
SEXTANT AVIONIQUE

Numéro de dépôt :
1313375
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005
TOTEM de SEXTANT AVIONIQUE

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 20 juin 1985 par la société SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) Immeuble le Galilée - Parc Tertiaire de Meudon 5/7 rue Jeanne Braconnier, 92366 MEUDON CEDEX (dossier no 2045317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2045317) - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 20 juin 2005.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE - Immeuble le Galilée - Parc Tertiaire de Meudon 5/7 rue Jeanne Braconnier, 92366 MEUDON CEDEX (dossier no 2045317) - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - (dossier no 2045317) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation le 3 mars 1995 n°2045317 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination n°351529 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 13 août 2002 - Changement de dénomination n°351528 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse n°351527 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182247 - Publication au BOPI 1995-02-23

Systèmes de référence inertiels;systèmes de navigation.Centrales inertielles.Centrales de navigation inertielles.Systèmes de navigation par inertie.Centrales d'attitude.Centrales d'attitude et de vitesse. Systèmes pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale.