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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
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TOPSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSTAR
SEXTANT AVIONIQUE SA

Numéro de dépôt :
95571358
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque TOPSTAR

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 7 rue Jeanne Braconnier Parc Tertiaire de Meudon, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVE BOUJAC THOMSON CSF/SCPI - France.

La marque TOPSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSTAR est expirée depuis le 12 mai 2005.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI , I F S


SEXTANT AVIONIQUE SA - 7 rue Jeanne Braconnier Parc Tertiaire de Meudon, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 612039495


EVE BOUJAC THOMSON CSF/SCPI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Appareils et instruments scientifiques, électroniques, géodésiques pour la navigation, le pilotage, le positionnement et en radiocommunication par satellites