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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique
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TOPJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPJET
SEXTANT Avionique (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98755217
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque TOPJET

Déposée le 20 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France.

La marque TOPJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPJET est expirée depuis le 20 octobre 2008.

SEXTANT Avionique a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT Avionique (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 612039495


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France


Inscription le 23 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290730 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

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