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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
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TOPDECK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPDECK
SEXTANT AVIONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96617288
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque TOPDECK

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPDECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78141 Velizy Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque TOPDECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPDECK est expirée depuis le 22 mars 2006.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78141 Velizy Cedex - France - SIREN 612039495


Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Casque pour l'aéronautique, système de visée, instruments d'aide au pilotage