Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHEMSTAR
SEXTANT AVIONIQUE

Numéro de dépôt :
93490049
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque SCHEMSTAR

Déposée le 26 octobre 1993 par la société SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHEMSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque SCHEMSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHEMSTAR est expirée depuis le 26 octobre 2003.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - France


Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261867 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Programmes enregistrés d'ordinateurs.Logiciels enregistrés pour la visualisation des schémas de circuits électroniques.Logiciels enregistrés pour le diagnostic graphique de la testabilité in-circuit, ré-annotation et découpage du schéma pour une orientation test, facilitant le diagnostic et la mise au point.Installation, entretien et réparation d'appareils électroniques.Aides au dépannage de cartes électroniques.Programmation d'ordinateurs.Réalisation de programmes relatifs à la conception, à la structure, à la nomenclature, au test, au diagnostic de pannes de circuits électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.