Déposée le 19 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2057119) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2057119) - France.
La marque PALAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2057119) - France - SIREN 612039495
CABINET MOUTARD - (dossier no 2057119) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1995 n°2057119 - Publication au BOPI 1995-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 19 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190848 - Publication au BOPI 1995-10-19
Inscription - Transmission de propriété n°43702 - Publication au BOPI
Atelier flexible. Noyau logiciel pour atelier flexible
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PALAS"
